Conditions générales de vente
Article 1 : Champ d'application Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après "CGV") s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes conclues par le site [*你的网站名称,例如:CosplayWorld*] (ci-après "le Vendeur") auprès d'acheteurs non professionnels (ci-après "les Clients" ou "le Client") désirant acquérir les produits proposés à la vente sur le site [*你的网站域名,例如:www.cosplayworld.fr*].
Article 2 : Mentions Légales
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Nom de l'entreprise :
[*你的公司名称或个体户名称,例如:Hangzhou ABC E-commerce Co., Ltd.*] -
Adresse enregistrée :
[*你的公司注册地址,填真实的拼音或英文即可*] -
Email de contact :
[*你的客服邮箱,例如:support@cosplayworld.fr*] -
Hébergeur du site : Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, ON, K2P 2L8, Canada.
Article 3 : Produits et Clause de non-responsabilité
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Les images et descriptions des produits sont fournies à titre indicatif. En raison des différences d'affichage des écrans et de la fabrication artisanale, de légères variations (couleur, détails des accessoires) peuvent exister entre le produit final et la photo.
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Sauf mention contraire explicite, les costumes et accessoires vendus sur notre site sont des créations inspirées par des œuvres ("Fan-made") et ne sont pas des produits officiels sous licence.
Article 4 : Prix et Droits de douane
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Les prix de nos produits sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC), hors frais de traitement et d'expédition.
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Droits de douane : Toute commande passée sur le site et livrée en dehors de la zone d'expédition initiale (notamment si expédiée depuis l'étranger) peut être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuelles liés à la livraison d'un article sont à la charge du Client et relèvent de sa responsabilité. Le Vendeur n'est pas tenu de vérifier et d'informer le Client des droits de douane et taxes applicables.
Article 5 : Commandes et articles "Sur-mesure" Pour les costumes réalisés "sur-mesure", le Client s'engage à fournir des mensurations exactes (taille, tour de poitrine, tour de taille, etc.) lors de la commande. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable si le vêtement ne convient pas en raison de mensurations erronées fournies par le Client.
Article 6 : Droit de rétractation et Retours Conformément à la législation française, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation. Toutefois, conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour :
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Les produits confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés (Articles "Sur-mesure"). Ces articles ne sont ni repris ni échangés.
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Les produits qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé. (Cela inclut de manière stricte : les perruques, les lentilles de contact, les sous-vêtements, les prothèses en silicone, etc.). Une fois l'emballage ouvert, ces produits ne sont ni repris ni échangés.
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Pour les autres articles de taille standard, les retours sont acceptés dans le délai de 14 jours, à condition que l'article soit non porté, non lavé, sans odeur et dans son emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge exclusive du Client.
Article 7 : Livraison
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Temps de préparation : Les commandes de costumes nécessitent un délai de préparation et de fabrication de
[*最短备货天数,例如:5*]à[*最长备货天数,例如:10*]jours ouvrés. -
Délai de livraison : Une fois expédiée, la livraison standard prend généralement de
[*最短物流天数,例如:7*]à[*最长物流天数,例如:15*]jours ouvrés pour la France métropolitaine. -
En cas de retard d'expédition, un mail sera adressé au Client.
Article 8 : Garanties légales Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil. Cette garantie ne couvre pas l'usure anormale, les dommages accidentels (notamment lors de conventions) ou un mauvais entretien (lavage inapproprié).
Article 9 : Droit applicable et Litiges La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.